Déposée par voie électronique le 30 décembre 2014 par FRANCOIS HANS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BLANC DES VOSGES 1843 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-04 du 23 janvier 2015.
Le déposant est FRANCOIS HANS domicilié(e) 103 boulevard d'Alsace - 88400 - Geradmer - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pauline Desjours domicilié(e) 170 boulevard Haussmann - 75008 - Paris - France.
La marque BLANC DES VOSGES 1843 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4145233.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCOIS HANS - 103 boulevard d'Alsace - 88400 - Geradmer - France
Monsieur Pauline Desjours - 170 boulevard Haussmann - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04
Enregistrement avec modification - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19
Inscription le 2 juillet 2019 - Rejet partiel n°760896 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-02
Linge de lit a savoir draps, sacs de couchage, taies d'oreillers, taies de traversins, parures de lit, protege-matelas, protege-oreillers, housses et draps-housses, housses de couettes, traversins, couettes, coussins, edredons, couvre-lits, couvre-pieds, couvertures de lit, jetes de lit, boutis, plaids; linge de table et d'office en matieres textiles a savoir nappes, couvertures de table, chemins de table, dessous de carafes, dessous de verres, napperons, serviettes de table ; linge de maison; tissus d'ameublement a savoir rideaux, stores, tissus muraux, tentures; tapisseries en matieres textiles; habillage textile de mobilier; housses textiles de protection, housses de fauteuils et de canapes, housses pour coussins; dessus de meubles; revetements textiles de meubles; linge de toilette et de bain a savoir serviettes de toilette et de bain, draps de bain, gants de toilette, essuie-mains; mouchoirs en matieres textiles; linge de bains; couvertures de voyage; tissus au metre pour l'habillement ou l'ameublement; toiles tissees et tissus pour linge a usage domestique; Tous les produits précités étant fabriqués dans les Vosges ;
Vetements et sous-vetements en matiere textile a savoir vestes, pantalons, manteaux, pardessus, gabardines, impermeables, shorts, robes, jupes, chemises, chemisiers, tricots (vetements), chaussures, bottes, souliers, sandales, pantoufles, chaussons, chaussettes; articles de bonneterie et de lingerie a savoir culottes, calecons, culottes justaucorps, chemisettes, maillots de corps, survetements, lingerie de corps, combinaisons, jupons, layettes, robes de chambre; maillots de bain, calecons de bain, peignoirs de bain; serviettes de bain, lingerie de bain; foulards, echarpes, chales, cache-nez, cravates; ceintures d'habillement; vetements de nuit a savoir chemises de nuit, pyjamas, nuisettes; articles de chapellerie a savoir chapeaux, casquettes, bonnets, berets ;
Articles de broderie a savoir dentelles, rubans, lacets; bandeaux pour les cheveux; bordures pour vetements; dossards; fermetures a glissiere; fermetures pour vetements ou pour sacs; fermoirs de ceintures; passementerie; volants de robes.
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